Identification légale :

 

Raison sociale & Enseigne : Le Marché de l’Huile de Nigelle 

 

Siège social : 65 rue de la Barmondière 69400 VILLEFRANCHE/SAONE (Rhône) - FRANCE 

 

Téléphone : + 33 (0) 634.351.131

  

E-mail : fiche de contact de la boutique

 

 

Horaires d'ouverture téléphonique : 9h00 - 12h00 et 14h00 – 18h00,

 

pour tout renseignement sur les produits ou les commandes en cours. 

 

Statut juridique : EI et conformément à la loi de modernisation de l'économie en vigueur depuis le 01/01/2009, nous sommes dispensés d'immatriculation auprès du RCS N° Siren : 511 441 974, CNIL : 1563034V0.

  

TVA : Les prix sont exprimés en Euros et s'entendent hors frais de port, la facturation de nos produits sont Net HT (hors taxe). Les prix ne sont pas soumis à la T.V.A. Française (19,6 % ou 5,5 %), 

la TVA est non applicable et de ce fait offerte à notre clientèle au sens de l'article 293 B du CGI (Code Général des Impôts) en ce qui concerne nos produits.

 

 

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